Présentation de la marque ACPE ANALYSE PERFORMANCE ENERGETIQUE
Déposée le 3 mai 2012 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ACPE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris),
la marque française « ACPE ANALYSE PERFORMANCE ENERGETIQUE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2012-21 du 25 mai 2012.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ACPE domicilié(e) 9 COUR PEROTIN - 08430 - LA HORGNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 750 692 170 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ACPE, M. YANN MALHOMME domicilié(e) 9 COUR PEROTIN - 08430 - LA HORGNE - France.
La marque ACPE ANALYSE PERFORMANCE ENERGETIQUE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3917751.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ACPE, SAS - 9 COUR PEROTIN - 08430 - LA HORGNE - France - SIREN 750692170
ACPE, M. YANN MALHOMME - 9 COUR PEROTIN - 08430 - LA HORGNE - France
Publication - Publication le 25 mai 2012 au BOPI 2012-21
Enregistrement sans modification - Publication le 24 août 2012 au BOPI 2012-34
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ;
Conseils en construction ; supervision (direction) de travaux de construction ; services d'isolation (construction) ;
Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; étude de projets techniques.
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